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Conseil municipal du 16 juin à 20h.

Publié vendredi 12 juin 2020
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Le conseil municipal se tiendra le mardi 16 juin à 20h.

A l'ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal du 26 mai 2020.
- Informations diverses.
- Délibérations
1 - Délégation du Conseil Municipal au Maire en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
2 - Autorisation d’ester en justice
3 - Indemnité de fonctions du Maire, des Adjoints, des Conseillers délégués et des Conseillers Municipaux
4 - Attribution d’une prime exceptionnelle « COVID-19 »
5 - Modification du tableau des emplois - Transformation d’un poste d’attaché en rédacteur
6 - Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) - Abattement exercice 2020
7 - Commissions municipales - Création et désignation des représentants
8 - Commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées
9 - Composition Commission d’Appel d’Offres
10 - SIVU Tennis Champagne DardillyDésignation des Conseillers Municipaux
11 - CCASDésignation des Conseillers Municipaux
12 - SAGYRCDésignation des Conseillers Municipaux
13 - SIGERLYDésignation des Conseillers Municipaux
14 - Pôle Funéraire Public – Désignation du Conseiller Municipal
15 - Amicale Municipale de DardillyDésignation des Conseillers Municipaux
16 - Conseil d’établissement Ateliers Denis CordonnierDésignation des Conseillers Municipaux
17 - Etablissements d’enseignement publics – Désignation des Conseillers Municipaux
18 - Associations locales – Désignation des Conseillers Municipaux
19 - Comité consultatif - Création et désignation des représentants
20 - COPIL - Création et désignation des représentants du conseil municipal

- Questions diverses.

Cette séance se déroulera à huis clos pour des raisons de précaution et de sécurité liées à la crise sanitaire actuelle. Le conseil municipal sera retransmis en direct sur la page Facebook de la commune de Dardilly pour permettre à tous ceux qui le souhaitent d'assister à la séance en toute sécurité.

A visionner ici