Conseil Municipal du 02 mai
Publié vendredi 28 avril 2023
Conseil Municipal - Mardi 02 mai
Détail des délibérations
Le prochain Conseil Municipal aura lieu le mardi 02 mai à 20h, en live sur la page Facebook de la commune : @communededardilly
En attendant, voici le détail des délibérations :
POLICE MUNICIPALE :
- Dénomination de voie
CADRE DE VIE :
- Participation communale pour les subventions écocitoyennes 2023
ENFANCE & JEUNESSE :
- Convention d’application du contrat d’association de l’école Saint-Joseph
- Participation aux frais de fonctionnement du centre d’éducation motrice de Dommartin
- Adhésion au groupement de commandes avec le CCAS de Dardilly pour la mise en place d’un marché de restauration et autorisation de signer la convention constitutive
VIE SPORTIVE ET INTERCOMMUNALITÉ SPORTIVE :
- Subvention exceptionnelle au club de karaté « Sonchoo Karaté Do » - participation au Championnat de France
- Adhésion de la commune à l’ANDES (Association Nationale des Élus en charge du Sport)
DÉVELOPPEMENT URBAIN ÉCONOMIQUE ET AGRICOLE :
- Projet nature 2023 « vallons de Serres, des Planches et de la Beffe » convention de délégation de gestion
CULTURE :
- Avenant à la convention Musicalia
- Projet culturel éducatif et scientifique de la médiathèque
- Demande de subvention de la DRAC – Mobilier de la médiathèque
FINANCES :
- Évaluation des transferts de charges consécutifs aux transfert des compétences « gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations » et « terrains familiaux locatifs »
- Décisions modificatives n°1
RESSOURCES HUMAINES :
- Modification tableau des emplois – Redimensionnement d’un poste au service Accueil/État-civil