Conseil Municipal du 27 juin

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le mardi 27 juin à 20h, en live sur la page Facebook de la commune : @communededardilly

Retrouvez ci-dessous le détail des délibérations à l'ordre du jour :

INSTITUTION ET VIE POLITIQUE :
- Voeu de soutien aux propositions du réseau des Missions Locales relatives à "France Travail"
- Commissions municipales, comités de pilotage et comités consultatifs - modification des représentants
- SIGERLY - modification des représentants
- Délibération portant désignation du référent déontologue de l'élu local du cdg69

ENFANCE & JEUNESSE :
- Approbation de l'Avant-Projet Définitif (APD) de l'école des Noyeraies

PROXIMITÉ CITOYENNE :
- Convention territoire d'engagement avec l'agence nationale de cohésion des territoires (ANCT)

MOBILITÉ :
- Déploiement d'un service d'autopartage en libre-service sans station

VIE CULTURELLE :
- Subvention exceptionnelle Association de Jumelage Dardilly Merzhausen

URBANISME :
- Acquisition par voie de préemption d'un bien immobilier situé 7 rue de la Mairie cadastré BA16
- Cession d'une partie d'un délaissé de voirie - Lieu dit "Le paillet" section BT

ENVIRONNEMENT :
- Réamenagement du bassin Moulin Carron sur le ruisseau de Serre, dossier de demande d'autorisation environnementale - avis de la commune

RESSOURCES HUMAINES :
- Modification tableau des emplois - recrutement d'un agent social à temps non complet
- Modification tableau des emplois - nouvelle organisation ATSEM au sein du groupe scolaire du Grégoire
- Modification tableau des emplois - recrutement d'un adjoint d'animation
- Modification rémunération agents contractuels service Enfance Jeunesse Sport

FINANCES :
-Admission en non-valeur