CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2023

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le mardi 26 septembre à 20h, en live.

En attendant, voici le détail des délibérations :

Signature de la Charte d'engagement "Ville et Territoires sans perturbateurs endocriniens.

Adoption de la nomenclature M57.

Application de la M57 - Détermination des durées d'amortissement des immobilisations.

Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement.

Réforme de la gestion de la demande et des attributions de logements sociaux - Convention de gestion en flux des réservations.

Esplanade : Cession d’un terrain bâti comportant un bureau de Poste sis 60 avenue de Verdun sur les parcelles BA n°291 (superficie : 390m²), BA n°292 (superficie : 62m²), BA n°356 (superficie 755m²) et BA n°357 (superficie 856m²).

Constitution d'une convention de servitude de passage en terrain privé non bâti d'une canalisation publique d'assainissement.Convention d’usage d’un terrain et de partenariat concernant la création et la gestion d’un site de compostage collectif Square du Panorama à Dardilly.

Convention cadre de partenariat dans le cadre du REseau des Bibliothèques Ouest-Nord (ReBONd).

Convention constitutive de Groupement de Commande dans le cadre du réseau ReBONd.

Convention de mise à disposition de la coordinatrice du réseau ReBONd, Mme Marie-Pierre Bousard.

Règlement intérieur et politique tarifaire 2024-25-26 du réseau ReBONd.

Modification du tableau des emplois - Transformation d'un poste de rédacteur principal de 1??e classe à temps complet en poste d'attaché à temps complet.

Modification du tableau des emplois - Création d'un poste de rédacteur à temps non complet au service ressources humaines.

Modification du tableau des emplois - Recrutement adjoint d'animation principal 2? classe à temps complet.