La prochaine séance du conseil municipal aura lieu exceptionnellement vendredi 5 juin à 18h30 en raison de l'organisation d'un conseil extraordinaire lié à la préparation des éléctions sénatoriales.
18h30 - Désignation des suppléants en vue de l’élection des Sénateurs
19h15 - Conseil municipal ordinaire
APPEL NOMINAL ET DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 23 AVRIL 2026
TIRAGE AU SORT EN VUE D’ÉTABLIR LES LISTES PRÉPARATOIRES DU JURY D’ASSISES DU RHONE POUR L’ANNÉE 2027
INFORMATIONS DIVERSES
APPLICATIONS DE L’ARTICLE L2122-22
DELIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Administration générale
1 - Associations locales - Désignation des conseillers municipaux
2 - Lycée François Rabelais - Modification des représentants
3 - Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) mandat 2026-2032
4 - Nettoyage des tags et graffitis : instauration d’une convention tripartite d’enlèvement des tags et graffitis sur les façades, partie intégrante des propriétés privées
Urbanisme
5 - Actualisation de la taxe locale sur la publicité extérieure 2027
6 - Demande de garantie d’emprunts de la société DYNACITÉ pour l'acquisition de 5 logements en VEFA situés chemin du Panorama
7 - Subvention 3F IMMOBILIÈRE RHONE-ALPES - 29 chemin de la Brocardière
Sports
8 - Autorisation de demande de subvention - Travaux de réaménagement de la piste de BMX de la Brocardière
QUESTIONS DIVERSES
Il s’agit d’une séance publique, à laquelle vous pouvez assister en présentiel.
