Conseil Municipal - jeudi 24 septembre

Publié vendredi 18 septembre 2026

Conseil Municipal - jeudi 24 septembre

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La prochaine séance du conseil municipal se tiendra jeudi 24 septembre à 20 heures en salle du conseil de la mairie. Il s’agit d’une séance publique à laquelle vous pouvez assister en présentiel. En attendant, voici le détail des délibérations :

INSTITUTION ET VIE POLITIQUE :
- Règlement intérieur du Conseil Municipal pour le mandat 2026-2032.

URBANISME :
- Acquisition à l’amiable d’une partie des parcelles BX 0060 et BO 271 en vue de la création de sentiers piétons.
- Demande de garantie d’emprunts de la société ALLIADE HABITAT pour l'acquisition de 6 logements sociaux, l'Emera au 40A chemin de la Bruyère.

SÉCURITÉ :
- Solidarité en faveur des communes sinistrées - Incendies 2026.

SPORTS :
- Subvention exceptionnelle - association "BMX VTT DARDILLY".

FINANCES :
- Règlement Budgétaire et Financier.
- Admissions en non-valeur.

RESSOURCES HUMAINES :
- Modification du tableau des emplois - Transformation d’un poste de rédacteur principal de 2ème classe à temps complet en un poste ouvert, à temps complet, à tous les grades du cadre d’emploi des adjoints administratifs