Conseil Municipal du 2 juillet 2026
Conseil municipal du 2 juillet
La dernière séance du conseil municipal s'est tenue le jeudi 2 juillet à 20 heures en salle du conseil de la mairie.
Il s’agit d’une séance publique à laquelle vous pouvez assister en présentiel.
Voici le détail des délibérations
ENFANCE ET JEUNESSE :
- Convention d’application du contrat d’association de l’école Saint-Joseph
URBANISME :
- Acquisition à l’amiable de la parcelle BW 547 issue d’une partie de la parcelle BW 252 en vue d’une régularisation foncière (accès)
ENVIRONNEMENT :
- Espace Naturel Sensible 2026 « Vallons de Serres, des Planches et de la Beffe » - convention de délégation de gestion
- Convention relative à la réalisation d’études, de travaux de restauration et d’entretien des rivières
SPORTS :
- Subvention exceptionnelle - association "Judo Adapté Dardilly"
VIE CULTURELLE :
- Subvention exceptionnelle - association "Ciné Aqueduc"
FINANCES :
- Décisions modificatives n°1
RESSOURCES HUMAINES :
- Modification du tableau des emplois - création d'un poste non permanent d’adjoint technique territorial à temps complet pour effectuer les missions au service entretien du groupe scolaire
- Modification du tableau des emplois - création de postes dans différents cadres d’emplois liée à l’ouverture d’un nouvel établissement d’accueil petite enfance